Dernière mise à jour jeudi, 10 juillet, 2008 11:21
Stade Michel LECOINTRE à NANTES (BEAULIEU)
Quelques rappels sur les règles de fonctionnement sur les Licences et Mutations 2008-2009
LICENCES 2008/09
La Carte Licence ; créée ou renouvelée par un Club, un Comité, une Ligue ou la FFA, est expédiée directement au licencié qui devra obligatoirement y apposer une photo d’identité récente.
Dans le but de faciliter l’acheminement et d’éviter les frais en cas de retour, il convient de veiller à la bonne mise à jour de l’adresse des licenciés.
tarifs des licences 2008/09 au Racing-Club-Nantais Fixés par le Bureau.
Une fiche d'inscription Type (EX Centre du RCN Nantes Beaulieu). et Fiche FFA Type
Les Catégories d'ages et Exemple de Certificats Médicaux
Les Types de Licences dans un Club Découverte, Compétition ou Loisirs
Pour les renouvellements, il vous suffit à la rentrée de vous munir d'un certificat Médical de non-contre indication à la pratique de l'Athlétisme en Compétition, et de vous rendre dans un des centres du RC Nantais pour demander et remplir votre fiche d'inscription et de régler la cotisation (le Club accepte les Chèques Vacances et Pass Sport de la Région, non périmés)
Information du licencié :
Les options d’assurances le Club a opté
pour l’assurance Responsabilité Civile (RC) proposée par la FFA.
Le licencié recevra en même temps que sa carte licence un bulletin d’adhésion aux options
complémentaires FFA, qu’il devra adresser s'il le désire directement à Gras Savoye pour toute inscription souhaitée.
MUTATIONS 2008/08
ANNEXE 2 - DEMANDE ET TRAITEMENT DES MUTATIONS 2008-09
1. PÉRIODE DE MUTATION
Pour la saison 2008-09, la période de mutation est fixée entre le 1er et le 30 septembre 2008.
Une seule mutation par saison sportive est possible.
2. MONTANT DU DROIT DE MUTATION (dont 50 % sont reversés aux Ligues)
Le montant du droit de mutation pour toutes les Licences Compétition est le suivant selon les catégories d’âges :
• Cadets, Juniors, Espoirs, Seniors et Vétérans : 128,00 €
• Benjamins et Minimes : 32,00 €
Le Dossier de mutation est gratuit :
• pour tout licencié, lorsque le Club dont il était adhérent quitte la FFA suite à une radiation ;
• pour tout licencié Découverte, Santé Loisir ou Encadrement ;
• pour tout licencié dont le Club ne veut pas renouveler la Licence ;
• pour tout licencié Compétition qui, sans changer d’employeur, voit ses activités professionnelles délocalisées
par celui-ci. Cette mesure s’applique au conjoint et/ou personnes à charge du licencié.
3. COMPOSITION DU DOSSIER DE DEMANDE
Le dossier de demande doit être adressé par le Club d'accueil à la Ligue d’accueil 30 jours au plus tard après l’envoi de la lettre
d’intention de démission et comporter :
• copie de la lettre d’intention de démission adressée au Club quitté et preuve de dépôt de son envoi en
recommandé avec avis de réception daté et signé ;
• avis d’exclusion reçu du Club quitté le cas échéant ;
• formulaire d’adhésion (voir formulaire type en page 16) ;
• chèque du montant du droit de mutation le cas échéant ;
• chèque à l’ordre du Club quitté correspondant au montant de la compensation qui pourrait être
réclamée ou lettre de désistement du Club quitté ;
• certificat médical de non-contre-indication lorsqu’il est obligatoire ;
• dans le cas d’un étranger hors Union Européenne (et pays assimilés) et AELE, la preuve de la régularité et de
la durée du séjour en France au regard de la législation française en vigueur.
Les documents pour préparer une mutation
Bonne Nouvelle Saison
Jean-Jacques MOREAU